Propriété intellectuelle

La plateforme Havio, ainsi que l’ensemble de ses contenus (y compris, sans s’y limiter : textes, images, logos, icônes, éléments graphiques, vidéos, sons, interfaces, fonctionnalités, base de données, structure générale, nom, marque, design de l’application et du site web), sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, le droit des marques et les droits des producteurs de bases de données.

1. Titularité des droits

Tous les contenus et éléments présents sur Havio sont la propriété exclusive de Havio ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires de leurs titulaires respectifs.
Aucun droit de propriété n’est transféré à l’utilisateur lors de l’accès ou de l’utilisation de la plateforme.

2. Usage strictement limité

L’utilisateur est autorisé à accéder et utiliser Havio uniquement pour un usage personnel et non commercial.
Il est strictement interdit, sans autorisation écrite préalable de Havio :

• De copier, reproduire ou télécharger les contenus ;

• De modifier, adapter ou transformer tout élément de la plateforme ;

• De distribuer, transmettre ou republier les contenus ;

• D’extraire ou réutiliser de manière substantielle les données ou la structure du service ;

• D’utiliser le nom, la marque ou l’identité visuelle de Havio sans autorisation.

Toute utilisation non autorisée peut engager la responsabilité de l’utilisateur.

3. Marques et signes distinctifs

Le nom Havio, le logo Havio, les éléments graphiques associés et tout signe distinctif figurant sur l’application ou le site sont des éléments protégés.
Ils ne peuvent être utilisés ou imités sans une autorisation écrite de Havio.

4. Contenus fournis par l’utilisateur

Si l’utilisateur publie ou transmet des informations à travers Havio (texte, image, commentaire…), il garantit :

• Qu’il en détient les droits nécessaires ;

• Que ces contenus ne violent aucun droit de propriété intellectuelle tiers ;

• Qu’il autorise Havio à les utiliser dans le cadre du fonctionnement normal du service (hébergement, affichage, traitement).

Havio ne revendique aucun droit de propriété sur ces contenus, mais se réserve le droit de les supprimer s’ils enfreignent la loi ou nos politiques.

5. Signalement d’une atteinte

Si vous pensez qu’un contenu présent sur Havio porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez nous contacter à :

📩 contact@havioapp.com
📞 +44 7453 581764

Nous étudierons votre demande et prendrons les mesures nécessaires.